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Mentions légales

Dernière mise à jour : mars 2026

Sommaire

  • 1. Éditeur du site
  • 2. Hébergement
  • 3. Propriété intellectuelle
  • 4. Données personnelles & RGPD
  • 5. Cookies
  • 6. Limitation de responsabilité
  • 7. Droit applicable

1. Éditeur du site

Le site calvet-pm.fr est édité par :

  • Raison sociale : Calvet Project Management
  • Forme juridique : SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)
  • Capital social : 1 000 €
  • SIRET : 101 345 429 00019
  • RCS : Marseille
  • Siège social : Auriol (13390), Bouches-du-Rhône, France
  • Directeur de la publication : Xavier DUPUY
  • Email : contact@calvet-pm.fr
  • Téléphone : 07 44 41 74 35

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Société : Hostinger International Ltd
  • Site web : www.hostinger.fr

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, visuels, structure) est la propriété exclusive de Calvet Project Management.

Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Données personnelles & RGPD

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez de droits sur vos données personnelles.

Responsable du traitement

Calvet Project Management — contact@calvet-pm.fr

Finalité

Traitement des demandes de contact et de devis.

Durée de conservation

Les données sont conservées 3 ans à compter du dernier contact (recommandation CNIL pour les données prospects/clients).

Vos droits

Vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité et d'opposition sur vos données personnelles, à exercer par email à contact@calvet-pm.fr.

En cas de réclamation, vous pouvez saisir la CNIL : www.cnil.fr.

5. Cookies

Ce site ne dépose aucun cookie de tracking ou publicitaire. Les seuls cookies éventuels sont strictement fonctionnels (formulaire de contact).

Aucun bandeau de consentement n'est requis en l'absence de cookies non essentiels.

6. Limitation de responsabilité

Calvet Project Management s'efforce de maintenir les informations du site à jour mais ne saurait être tenu responsable d'éventuelles inexactitudes ou omissions.

Les liens hypertextes vers des sites tiers sont fournis à titre informatif ; Calvet Project Management n'est pas responsable de leur contenu.

7. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux compétents du ressort de Marseille.

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